Marque expirée - Marque en non vigueur

FORCEUROPE
PELLAUMAIL Jean

Numéro de dépôt :
3382804
Date de dépôt :
29/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
29/09/2015
FORCEUROPE de PELLAUMAIL Jean

Présentation de la marque FORCEUROPE

Déposée le 29 septembre 2005 par PELLAUMAIL Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « FORCEUROPE »

Le déposant est PELLAUMAIL Jean domicilié(e) 25 rue de la CHALOTAIS,35510 CESSON-SÉVIGNÉ - 35510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PELLAUMAIL Jean domicilié(e) 25 rue de la Chalotais,35510 CESSON-SÉVIGNÉ - 35510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCEUROPE est expirée depuis le 29 septembre 2015.

PELLAUMAIL Jean a également déposé les autres marques suivantes : neuroloisirs neuroleisures Le jeu de la guerre de Vendée Mon premier jeu de bataille


PELLAUMAIL Jean - 25 rue de la CHALOTAIS,35510 CESSON-SÉVIGNÉ - 35510 - France


PELLAUMAIL Jean - 25 rue de la Chalotais,35510 CESSON-SÉVIGNÉ - 35510 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Jeux et livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].